VENTE DU 1 JANVIER 2025
Mobilier, objets d'art, tableaux anciens et moderne, minéraux, archéologie, pièces d'or...
--------------------------------------------------------------------------------------------------------
Expositions publique :
- Lundi 30 décembre 2024 de 10h à 12h et de 14h à 18h
- Mardi 31 décembre 2024 de 10h à 12h et de 14h à 18h
- Mercredi 1er Janvier 2025 de 10h à 12h.
--------------------------------------------------------------------------------------------------------
VENTE DE BIJOUX
du lot 1 au lot 100
Expert de la partie Bijoux :
VENDOME EXPERTISE
- Christian VION
__________________________________________
Experts :
Du lot 101 au 136
Alain MARTAUD, expert en minéraux.
Du lot 137 au 164 :
Jean Vinchon Numismatique
Lot 181 - Marie-Claire COTINAUD, experte en sculpture
Lots 235, 236, 246, 248, 254-1, 257 - Cabinet Turquin - Pinta, expert en tableaux anciens
Lot 327 - Amélie MARCILHAC
Lot 165 - Antoine TARANTINO, expert en Archéologie
Bernard BRUNET
Commissaire-priseur volontaire habilité
Maisons de ventes :
- 7 rue Saint-Nicol 14600 Honfleur
Agrément : 096-2017
- 8 rue des Artisans 14100 Lisieux
Agrément : 2002-310
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les visiteurs comme les acheteurs seront responsables des dommages et dégradations qu’ils pourraient occasionner dans tous les lieux où se déroule une vacation organisée par HONFLEUR ENCHERES ou LISIEUX ENCHERES.
Les ordres d’achat fixe ou téléphonique sont un acte gracieux pour les clients, le commissaire-priseur n’est pas responsable d’avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause comme le mauvais fonctionnement d’une ligne par exemple.
Pour les ordres d’achat au-delà d’une certaine somme importante, MYTIKA se réserve le droit de prendre contact avec la banque du demandeur pour une demande de lettre accréditive ou d’effectuer un déposit.
La participation aux enchères par internet ou par ordre s’effectue aux risques et périls de l’enchérisseur, MYTIKA ne pourra pas être responsable en cas de dysfonctionnement ou de défaut d’exécution (erreur, interruption du service ou omission dans la réception des enchères). Les éventuels dysfonctionnements ou interruptions du service live n’empêcheront pas le commissaire-priseur de poursuivre la vente aux enchères, à sa discrétion.
* Lisieux Enchères
IBAN : FR76 3002 7160 4800 0204 7310 208
BIC : CMCIFRPP
MYTIKA ] est abonnée au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à (75001) Paris, 14 rue des Pyramides, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868 425. Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de MYTIKA ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS. (1) Finalité et base légale du Fichier TEMIS Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication (retards et défauts de paiement), quel que soit le mode de participation des enchérisseurs (présentiel ou à distance) et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères abonnées au service. L'enchérisseur est informé qu'à défaut de régularisation de son bordereau d'adjudication dans le délai mentionné sur le bordereau, une procédure d'inscription audit fichier pourra être engagée par MYTIKA. La mise en œuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par MYTIKA est nécessaire aux fins de l’intérêt légitime des abonnés au Service TEMIS de prévenir les impayés et sécuriser ainsi les ventes aux enchères. (2) Organismes autorisés à consulter le Fichier TEMIS (destinataires) Le Fichier TEMIS peut être consulté par toute structure de vente abonnée (professionnels et sociétés habilités à diriger des ventes de meubles aux enchères publiques conformément à la réglementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchères " du Livre III du Code de commerce (ci-après les « Professionnels Abonnés »)), souhaitant se prémunir contre les impayés et sécuriser ainsi la participation aux ventes aux enchères qu’ils organisent. Conséquence d’une inscription au Fichier TEMIS Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au fichier TEMIS, MYTIKA pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation des enchérisseurs aux ventes aux enchères pour lesquels ces garanties ne peuvent être mises en œuvre. L’inscription au fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des professionnels abonnés au service TEMIS. 2. Article à insérer dans les conditions générales disponibles en version numérique NOTICE D’INFORMATION Page 4 sur 9 Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « live » des plateformes gérées par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de ces plateformes. (3) Durée d’inscription Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non. La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS. L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions. (4) Responsabilités Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles, CPM et MYTIKA ont tous deux la qualité de responsable de traitement. CPM est responsable de la mise en œuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de données auprès des abonnés, la mutualisation et la diffusion des données à caractère personnel qui y sont recensées, ainsi que la sécurité du système d’information hébergeant le Fichier TEMIS. MYTIKA, en tant qu’abonné est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des données à caractère personnel relatives aux adjudicataires à CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vérification de l’exactitude et la mise à jour des données, la consultation, ainsi que la réutilisation des informations du Fichier TEMIS. (5) Droits des personnes Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité : - Pour les inscriptions réalisées par MYTIKA : par écrit auprès de [coordonnées de MYTIKA, - Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail contact@temis.auction. Toute demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM. En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation. Page 5 sur 9 L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, https://cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS. Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur temis.auction. (6) Coordonnées de l’Enchérisseur Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer MYTIKA de tout changement concernant ses coordonnées de contact.